Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026.

Éditeur du site

Le site atlascommunal.fr est édité par Monsieur Raphaël de Bernardis, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial KOPKOL.

• Siège : 20 rue Martin Vinay, 26000 Valence, France
• SIREN : 917 450 298 — SIRET (siège) : 917 450 298 00026
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR59917450298
• Code APE : 6201Z (programmation informatique)
• Contact : contact@atlascommunal.fr

Directeur de la publication

Monsieur Raphaël de Bernardis.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes de présentation, sa mise en forme, la marque « Atlas Communal » et son logo sont la propriété de l'éditeur. Les données publiques sous-jacentes (taux de taxe foncière, données communales) proviennent de sources officielles republiées sous Licence Ouverte 2.0, détaillées sur la page Sources et méthodologie. Toute réutilisation du contenu éditorial du site doit mentionner la source.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les Conditions générales d'utilisation.